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CGV Providentielbox.com

 

……. (dénomination sociale)
Société……… (statut) au capital de ………. euros
Siège social ……………(adresse) ;  

Siret

 1 ) OBJET

Les présentes conditions générales de vente visent à définir les droits et obligations de l’entreprise représentée par AR. 

Le Site, permet au Client de commander en ligne des Boxs audios et des prestations selon les présentes conditions générales. Toute commande effectuée auprès   Les Produits mis en vente sont présentés sur le site de PROVIDENTIELBOX.COM et assortis d’un descriptif. entraîne donc l’acceptation sans réserve par le Client des présentes conditions. Les présentes conditions générales peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par, les conditions applicables étant celles en vigueur à la date de la commande par le Client.

2 ) Produits proposés et conformités 

 Les Produits mis en vente présentés sur le site  de PROVIDENTIELBOX.COM comprennent Boxs audios et prestations avec prise de rv par agenda.

Toute copie des logos, contenus textuels, pictographiques ou vidéos, sans que cette énumération ne soit limitative, est rigoureusement interdite et s’apparente à de la contrefaçon

 Tout membre qui se rendrait coupable de contrefaçon serait susceptible de voir son compte supprimé sans préavis ni indemnité et sans que cette suppression ne puisse lui être constitutive d’un dommage, sans réserve d’éventuelles poursuites judiciaires ultérieures à son encontre.

3 ) Commandes et Prix

 Toute commande ne sera validée qu’après acceptation du paiement

Tout RV pris non honoré ne sera pas remboursé, en cas de non annulation et cela dans le délai de

 48 H avant le RV.

Les prix affichés sur le Site sont indiqués en euros toutes taxes françaises comprises

 Les prix peuvent être modifiés à tout moment, sans préavis.

 

4  ) PAIEMENT  

L’intégralité du paiement doit être réalisée lors de la commande.

Le Client règle sa commande par carte bancaire (Visa, Eurocard/Mastercard) via PayPal.

Les solutions de paiement adoptées par Providentielbox.com sont 100% sécurisées

Toutes les informations que les Clients communiquent sont strictement protégées et garantissent la conformité et la sécurisation de chaque transaction.

Toutes commandes passées et payées ne seront pas remboursées.

. 5 )  GARANTIES ET RESPONSABILITÉ

Providentielbox.com ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

 

 6 )  PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

En aucun cas le Client n’est autorisé à télécharger ou à modifier tout ou partie du Site et notamment son contenu (produits listés, descriptions, images, vidéos…)

 Ce Site ou toute partie de ce Site ne doit en aucun cas être reproduit, copié, vendu ou exploité pour des raisons commerciales.

Tous les droits d’auteur, marques et autres signes distinctifs et droits de propriété ou de propriété intellectuelle figurant sur le Site, resteront la propriété pleine et entière de Providentielbox.com.

Le Client est donc tenu au respect des droits de propriété intellectuelle et ne pourra aucunement utiliser les marques figurant sur le Site et sur les Produits le cas échéant, ou déposer de marque qui porterait préjudice au titulaire des droits, sauf disposition contractuelle contraire. Il en est de même pour tout autre droit de propriété intellectuelle.

 

7  ). DONNEES PERSONNELLES

Providentielbox.com s’engage à n’utiliser les informations confidentielles des Clients que dans le cadre de l’exploitation de son Site.

Le Client dispose d’un droit d’accès et de rectification des données personnelles le concernant figurant dans les fichiers de   Providentielbox.com. Toute demande doit être adressée par e-mail à

8 ) Force majeure

La responsabilité de Providentielbox.com ne pourra pas être mise en œuvre si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d’un cas de force majeure. À ce titre, la force majeure s’entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l’article 1148 du Code civil.